FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer   ProfilProfil   
Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  
ConnexionConnexion  
Règlement intérieur des Bourlingueurs de l'Hexagone

 
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    FORUM DES AMIS DES CAMPING-CARS BÜRSTNER Index du Forum -> L'association du Forum : Les Bourlingueurs de l'Hexagone -> Règlement intérieur de l’association
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Staff Team
Administrateur
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 28 Jan 2013
Messages: 18
Localisation: centre
Type de votre camping car: roulotte
Modèle de votre camping car: à cheval
Année du modèle: 1870
Capricorne (22déc-19jan)

MessagePosté le: Mar 5 Mar 2013 - 20:07    Sujet du message: Règlement intérieur des Bourlingueurs de l'Hexagone Répondre en citant

Règlement intérieur de l’association Les Bourlingueurs de l'hexagone
Adopté par l’assemblée générale du 06/02/2013




Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.


Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
  1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

[*]Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
  • la non-participation aux activités de l’association ;

[*]une condamnation pénale pour crime et délit ;
[*]toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
  1. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.


La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.


Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
  1. Votes des membres présents


Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou «20» % des membres présents.


Article 4 – Indemnités de remboursement.
Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des fais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Ils peuvent éventuellement abandonner ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI).


Article 5 – Commission de travail.
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.


Article 6 – Responsabilité des membres
Les membres s'engagent :
  • à respecter la nature, son environnement, à la protéger si besoin

[*]à respecter les modes de vie dans les pays étrangers qu'ils sont appelés à visiter
[*]à démontrer dans toute situation la démonstration de leur courtoisie, correction et tolérance
[*]à éviter tout prosélytisme politique ou religieux au sein de l'association

Lors des rassemblements les membres s'engagent :
  • à avoir une assurance responsabilité civile à jour (nous fournir l'attestation),

[*]à suivre les instructions des membres chargés de les parquer sur l'aire ou le terrain,
[*]à laisser les lieux des rassemblements en l'état et donc à ne laisser traîner aucuns détritus, déchets de toute nature, déjections canines et autres poubelles,
[*]à arriver sur le lieu du rassemblement avec les réservoirs d'eau grises et noires (wc) vides,
[*]à arriver sur le lieu du rassemblement avec le réservoir d'eau propre rempli,
[*]à vidanger les eaux grises et noires dans les lieux spécifiquement destinés à cet effet,
[*]à être responsable de leurs animaux et notamment à tenir les chiens en laisse ou attachés voire muselé (si catégorie 1 ou 2) selon législation en vigueur.

Article 7 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur ne pourra être modifié que par le conseil. 
_________________
Merci et à bientôt


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Mar 5 Mar 2013 - 20:07    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    FORUM DES AMIS DES CAMPING-CARS BÜRSTNER Index du Forum -> L'association du Forum : Les Bourlingueurs de l'Hexagone -> Règlement intérieur de l’association Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation

Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group  
Forum style designed by PixelSlotTraduction par : phpBB-fr.com